Délais & livraison
Les prestations sont immatérielles : elles sont livrées par voie électronique, sans expédition physique.
Modalités de livraison
Les livrables (comptes-rendus, rapports, spécifications, code source, accès applicatifs) sont transmis par voie électronique : e-mail, dépôt de code ou espace de partage convenu. Aucune livraison physique n’est effectuée.
Délais indicatifs
| Prestation | Démarrage | Livraison indicative |
|---|---|---|
| Session de cadrage | sous 3 à 5 jours ouvrés | compte-rendu sous 2 jours ouvrés après la session |
| Diagnostic technique | sous 5 jours ouvrés | 5 à 10 jours ouvrés selon le nombre de systèmes |
| Journée conseil | date convenue au devis | compte-rendu sous 2 jours ouvrés |
| Intégration | sous 10 jours ouvrés | 2 à 6 semaines selon les flux |
| Projet logiciel | date convenue au devis | par étapes, calendrier au devis |
| Maintenance | au début du mois suivant la commande | continu, mensuel |
Point de départ des délais
Les délais courent à compter de la réception de l’accord écrit, de l’acompte éventuel et des accès nécessaires. Un retard dans la fourniture de ces éléments décale la livraison à due concurrence.
Retard
En cas de retard imputable au prestataire, le client est informé avec une nouvelle date. Si le retard excède 30 jours sans justification, le client peut annuler la partie non exécutée et en obtenir le remboursement, dans les conditions de la page Remboursement.